Mentions Légales

La clôture électrique depuis 1938

Ce site et la marque CLOTSEUL sont la propriété de la société :

CHAPRON LEMENAGER SAS

ZA du Calvaire

14230 ISIGNY sur MER

FRANCE

 

Téléphone : 02 31 22 02 55 & 02 31 51 20 54

Fax : 02 31 22 68 18

Email : contact@chapron-lemenager.com et clotseul@orange.fr 

L’identifiant unique FR001859_05S0 attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière EEE, en application de l’article L.541-10-13 du Code de l’Environnement a été attribué par l’ADEME à la société CHAPRON LEMENAGER SAS (Siret : 48695002500024). Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d’enregistrement au registre des producteurs d’Equipements Electriques et Electroniques et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès d’ecosystem.

Numéro d’identifiant unique pour la filière Piles et Accumulateurs.

CHAPRON LEMENAGER SAS 
N° : FR001859_06O4OP